ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP
Numéro de dépôt :
4100141
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
Présentation de la marque ENS DE LYON
Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la société ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENS DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS domicilié(e) 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque ENS DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP - 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130008121
M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia, supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) progiciels, bases de données, publications électroniques ; Cédéroms, Dévédéroms ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications, imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, calendriers ; manuels d'instruction et d'enseignement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers ; fiches (papeterie), prospectus brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures), dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de conseils pour l'organisation des affaires ; expertise en affaires ; transcription, compilation d'informations ; études de marché ; établissement de travaux statistiques ; organisation de coopérations commerciales entre industriels, inventeurs, centres de recherche ; gestion commerciale de programmes et de contrats de recherche ; prévisions économiques ; recherches en économie et en économétrie ; recrutement de personnel ; organisation d'échange de personnel entre entreprises industrielles, centres de recherche et établissements d'enseignement ; établissement de statistiques. services de scan et numérisation de documents et d'archives ; services d'archivage ;
Education, enseignement, formation, formation continue ; élaboration d'une documentation technique, mathématique, informatique, scientifique, historique, géographique, philosophique, littéraire, linguistique, sociale, économique, juridique et artistique ; mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de documentation ; prêt de livres et de documentation ; publication de livres ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes ou des disques vidéo ou audio ; organisation d'exposition à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès, de salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement, sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de Cédéroms et Dévédéroms ; micro-édition ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; recherche dans les disciplines littéraires, philosophiques et sociales ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires ; études et évaluation de technologies et d'inventions ; conseils techniques en informatique, conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques, recherche dans les disciplines scientifiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) recherche, développement et conception de nouveaux produits pour le compte de tiers ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image ; étude et évaluation de technologies et d'inventions ;
Services de concession de licences de logiciels (services juridiques).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENS DE LYON"